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- Lignes directrices des medias sociaux pour les athletes et entraineurs (pdf, 506.77KB)
- Politique d'enquête (pdf, 604.17KB)
- Politique d'équité de diversité et d'inclusion (pdf, 277.40KB)
- Politique de confidentialité (pdf, 593.96KB)
- Politique de dénonciation (pdf, 621.70KB)
- Politique de protection des athlètes (règle de deux) (pdf, 623.80KB)
- Politique de réciprocité (pdf, 532.52KB)
- Politique de reconnaissance des partenaires provinciaux du boccia (pdf, 499.38KB)
- Politique de résolution de conflits (pdf, 560.30KB)
- Politique de sanction (pdf, 570.89KB)
- Politique de séjour prolongé (pdf, 420.84KB)
- Politique de vérification (pdf, 868.72KB)
- Politique de voyage (pdf, 445.28KB)
- Politique des médias sociaux (pdf, 183.88KB)
- Politique famille et amis (pdf, 408.18KB)
- Politique partenaires de performance (pdf, 464.34KB)
- Politique relative au code de conduite (conforme au CCUMS) (pdf, 842.72KB)
- Politique relative au harcèlement et à la violence en milieu de travail (pdf, 754.92KB)
- Politique relative aux abus (pdf, 446.14KB)
- Politique relative aux appels (pdf, 666.17KB)
- Politique relative aux commotions cérébrales (pdf, 191.49KB)
- Politique relative aux conflits d’intérêts (pdf, 620.94KB)
- Politique relative aux langues officielles (pdf, 218.26KB)
- Politique relative aux mesures disciplinaires et aux plaintes (pdf, 464.25KB)
- Politique sur la vie privée (pdf, 714.11KB)
- Procédure disciplinaire relative aux événements (pdf, 598.80KB)
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