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- Lignes directrices des medias sociaux pour les athletes et entraineurs (pdf, 144.51KB)
- Politique d'enquête (pdf, 561.45KB)
- Politique d'équité de diversité et d'inclusion (pdf, 223.65KB)
- Politique de confidentialité (pdf, 170.01KB)
- Politique de dénonciation (pdf, 192.86KB)
- Politique de protection des athlètes (règle de deux) (pdf, 191.26KB)
- Politique de réciprocité (pdf, 144.29KB)
- Politique de reconnaissance des partenaires provinciaux du boccia (pdf, 543.28KB)
- Politique de résolution de conflits (pdf, 567.57KB)
- Politique de sanction (pdf, 513.90KB)
- Politique de séjour prolongé (pdf, 416.46KB)
- Politique de vérification (pdf, 797.73KB)
- Politique de voyage (pdf, 598.55KB)
- Politique des médias sociaux (pdf, 183.88KB)
- Politique famille et amis (pdf, 408.18KB)
- Politique partenaires de performance (pdf, 423.04KB)
- Politique relative au code de conduite (conforme au CCUMS) (pdf, 304.34KB)
- Politique relative au harcèlement et à la violence en milieu de travail (pdf, 275.65KB)
- Politique relative aux abus (pdf, 634.99KB)
- Politique relative aux appels (pdf, 211.73KB)
- Politique relative aux commotions cérébrales (pdf, 123.31KB)
- Politique relative aux conflits d’intérêts (pdf, 580.27KB)
- Politique relative aux langues officielles (pdf, 160.35KB)
- Politique relative aux mesures disciplinaires et aux plaintes (pdf, 332.75KB)
- Politique sur la vie privée (pdf, 611.37KB)
- Procédure disciplinaire relative aux événements (pdf, 182.39KB)
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