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À propos de nous

Politiques et rapports

Politiques

  • Lignes directrices des medias sociaux pour les athletes et entraineurs (pdf, 144.51KB)
  • Politique d'enquête (pdf, 561.45KB)
  • Politique d'équité de diversité et d'inclusion (pdf, 223.65KB)
  • Politique de confidentialité (pdf, 170.01KB)
  • Politique de dénonciation (pdf, 192.86KB)
  • Politique de protection des athlètes (règle de deux) (pdf, 191.26KB)
  • Politique de réciprocité (pdf, 144.29KB)
  • Politique de reconnaissance des partenaires provinciaux du boccia (pdf, 543.28KB)
  • Politique de résolution de conflits (pdf, 567.57KB)
  • Politique de sanction (pdf, 513.90KB)
  • Politique de séjour prolongé (pdf, 416.46KB)
  • Politique de vérification (pdf, 797.73KB)
  • Politique de voyage (pdf, 598.55KB)
  • Politique des médias sociaux (pdf, 183.88KB)
  • Politique famille et amis (pdf, 408.18KB)
  • Politique partenaires de performance (pdf, 423.04KB)
  • Politique relative au code de conduite et d'ethique (pdf, 304.34KB)
  • Politique relative au harcèlement et à la violence en milieu de travail (pdf, 275.65KB)
  • Politique relative aux abus (pdf, 634.99KB)
  • Politique relative aux appels (pdf, 211.73KB)
  • Politique relative aux commotions cérébrales (pdf, 123.31KB)
  • Politique relative aux conflits d’intérêts (pdf, 580.27KB)
  • Politique relative aux langues officielles (pdf, 160.35KB)
  • Politique relative aux mesures disciplinaires et aux plaintes (pdf, 332.75KB)
  • Politique sur la vie privée (pdf, 611.37KB)
  • Procédure disciplinaire relative aux événements (pdf, 182.39KB)

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